Les Américains avant 1917, conférence donnée au château de Selles-sur-Cher, dans le cadre des commémorations de 1917.
Ne manquez pas cette date : 22 juillet 17h au château de Selles-sur-Cher, salle Robert de Courtenay.
Au programme : Présentation des fondements de la démocratie américaine et des circonstances de l’entrée en guerre des États-Unis en 1917.
Intervenants : Annie et Philippe Zwang, historiens, anciens professeurs de l’IUFM de Paris. Spécialistes de l’histoire Américaine et de la Première Guerre Mondiale.
Cycle de conférences proposé par les Compagnons de Philippe de Béthune, dans le cadre des commémorations de l’arrivée des Américains en vallée du cher en 1917.
Un peu d’Histoire.
Élaborée par Locke (1632-1704) et Montesquieu (1689-1755), la théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer les différentes fonctions de l’État, afin de limiter l’arbitraire et d’empêcher les abus liés à l’exercice de missions souveraines. Si cette théorie est souvent invoquée dans les régimes démocratiques, elle a été plus ou moins rigoureusement mise en pratique.
La théorie classique
La théorie classique de la séparation des pouvoirs distingue trois fonctions principales au sein des différents régimes politiques :
- la fonction d’édiction des règles générales constitue la fonction législative ;
- la fonction d’exécution de ces règles relève de la fonction exécutive ;
- la fonction de règlement des litiges constitue la fonction juridictionnelle.
Partant du constat que, dans le régime de la monarchie absolue, ces trois fonctions sont le plus souvent confondues et détenues par une seule et même personne, le monarque, la théorie de séparation des pouvoirs plaide pour que chacune d’entre elles soit exercée par des organes distincts, indépendants les uns des autres (à ne pas confondre avec une forme d’indépendance vis-à-vis du peuple…), tant par leur mode de désignation que par leur fonctionnement. Chacun de ces organes devient ainsi l’un des trois pouvoirs :
- Le pouvoir législatif est exercé par des assemblées représentatives,
- Le pouvoir exécutif est détenu par le chef de l’État et par les membres du Gouvernement,
- Le pouvoir judiciaire, enfin, revient aux juridictions.
L’objectif assigné par Montesquieu à cette théorie est d’aboutir à l’équilibre des différents pouvoirs, « Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ».
L’exemple américain
Nombre d’analyses sur le système politique des États-Unis sont intéressantes pour comprendre les fondements de la démocratie américaine.
Ainsi, il y a dans les institutions américaines quelques particularités par rapport aux institutions des autres pays démocratiques. Par exemple, le fait que le peuple américain ait pu traverser deux siècles en conservant la même Constitution, tandis que le peuple français en usait dans le même temps quinze, ou encore le fait que cette Constitution divise les pouvoirs et institutionnalise un mécanisme de check and balances, grâce auquel le peuple est représenté par le Président, le Sénat, la Chambre des représentants et par la Cour suprême ; le fait que la Cour suprême ait un poids important dans les affaires du peuple, alors que les juges de la Cour suprême ne sont pas élus par le peuple ; le fait enfin que le peuple américain se réserve la possibilité d’intervenir par lui-même et en dehors de ses représentants, à l’occasion de certains épisodes majeurs, pour « dicter sa loi délibérée et son jugement bien pesé en matière de droit et de définition du contenu du pacte social ». Si les fondements de la démocratie américaine sont donc si particuliers, c’est parce que les institutions américaines ont développé une voie originale, celle du dualisme.
Plusieurs conceptions
Le modèle dualiste ne correspond ni à la conception moniste, propre aux pays britanniques par exemple, ni à la conception fondationnaliste que prône l’Allemagne par exemple. En effet, ces deux conceptions ne correspondent pas à la réalité de l’histoire constitutionnelle américaine.
La conception moniste est celle qui attribue aux élus du peuple le pouvoir absolu de le représenter, de pouvoir faire la loi et de la défaire.
La conception fondationnaliste défend à l’opposé une limitation du pouvoir des représentants du peuple, elle considère qu’il est nécessaire de protéger, contre toute atteinte par le pouvoir politique, un certain nombre de droits fondamentaux, le plus souvent inscrits dans la Constitution ou dans la déclaration des droits qui leur sont annexés.
Si le gouvernement américain doit protéger les droits fondamentaux contre les changements politiques au jour le jour, il y a certaines circonstances majeures, où l’intervention directe du peuple s’impose dans le débat politique de façon réfléchie :
- Le moment de la Fondation entre 1776 et 1787, par lequel le peuple américain a codifié la défaite infligée par la génération républicaine à la monarchie, au nom de l’auto gouvernement ;
- Le moment de la Reconstruction républicaine autour des années 1860, par lequel le peuple a codifié, à la suite de la guerre civile, les amendements qui ont aboli l’esclavage et ouvert un nouvel âge de l’égalité ;
- Et enfin le moment du New Deal entre 1933 et 1937, par lequel le peuple a ouvert de nouvelles voies au big government, notamment en matière économique et sociale.
Ainsi, le peuple peut abroger des lois permettant l’adoption d’amendements constitutionnels, parce qu’en Amérique c’est le peuple qui est la source du droit, d’où le fait que les représentants élus doivent respecter les droits des individus.
Moment de la Fondation
La révolution américaine est la période de bouleversements politiques qui eurent lieu pendant la seconde moitié du XVIIIe siècle et durant laquelle les Treize colonies d’Amérique du Nord se sont unies pour se libérer de l’Empire britannique, et devenir les États-Unis d’Amérique.
Moment de la Reconstruction
A la fin de la Guerre de sécession, les États-Unis connaissent une période cataclysmique. L’assassinat du président Lincoln, qui plonge la classe politique dans le chaos apparaît presque comme une péripétie au regard de la situation apocalyptique dans laquelle est plongée la société civile pendant encore près d’une décennie. Le XIIIe amendement de la constitution abolit l’esclavage dès 1865. Mais aucune place n’a été faite à cette nouvelle population libre, et même après que le droit de vote leur soit accordé par le XVe amendement, ils resteront des citoyens de seconde zone. De plus, l’attitude revancharde du Congrès, rend pratiquement impossible toute reconstruction dans le Sud, occupé militairement par les troupes de l’Union.
New Deal
Le New Deal (« Nouvelle donne » en français) est le nom donné par le président américain Franklin Delano Roosevelt à sa politique interventionniste mise en place pour lutter contre les effets de la Grande Dépression aux États-Unis. Ce programme s’est déroulé entre 1933 et 1938, avec pour objectif de soutenir les couches les plus pauvres de la population, réussir une réforme innovante des marchés financiers et redynamiser une économie américaine meurtrie depuis le krach de 1929 par le chômage et les faillites en chaîne.
